Marque enregistrée - Marque en vigueur

bathroom therapy
L.T. – AQUA +, Société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
4314267
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
bathroom therapy de L.T. – AQUA +

Présentation de la marque bathroom therapy

Déposée le 14 novembre 2016 par la société L.T. – AQUA + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bathroom therapy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société L.T. – AQUA + domicilié(e) 2 Rue Guttemberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque bathroom therapy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bathroom therapy arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

L.T. – AQUA + a également déposé les autres marques suivantes : Astro Bains , AQUA + FEXOPIPE , ECO-FLASH , ELMER , GRESFORT , ELMER , WAPITI , AQUA+


L.T. – AQUA +, Société par actions simplifié - 2 Rue Guttemberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 382842151


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; appareils de douche ; baignoires ; baignoires-douches ; douches ; cabines de douches ; lavabos ; bidets ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets ; bains de vapeur, saunas et spas ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; bouches à eau ; collecteurs chauffage, vannes, raccords, soupapes de sureté ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets mitigeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; robinets de canalisation ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; sèches-cheveux ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; tubes de chaudières de chauffage ; régulateurs de tirage [chauffage] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; appareils de filtration d'eaux ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; bouchons de radiateurs ; chauffe-eau / bouilleurs ; filtres pour l'eau potable ; radiateurs [chauffage] ; bouchons de radiateurs ; plaques de chauffage ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ;

Meubles et ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles pour salles de bain ; entrées et sorties d'eau pour conduite d'eau [vannes en plastiques], clapets de conduites d'eau en matière plastique ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; barres d'appui non métalliques pour baignoires ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; quincaillerie non métallique, à savoir vis, chevilles, pinces de fixation, écrous, rails de fixation, goujon ; bondes non métalliques ; présentoirs ; boîtes en matières plastiques destinées à contenir des outils.